Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACT NATURAL
SMART INNOV

Numéro de dépôt :
4423320
Date de dépôt :
27/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2028
ACT NATURAL de SMART INNOV

Présentation de la marque ACT NATURAL

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2018 par SMART INNOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACT NATURAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est SMART INNOV domicilié(e) 112 AVENUE KLEBER - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Linda Hardy domicilié(e) 104 RUE CAMBRONNE - 75015 - PARIS - France.

La marque ACT NATURAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4423320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACT NATURAL arrivera à expiration en date du 27 janvier 2028.

SMART INNOV a également déposé les autres marques suivantes : BORN TO BE NATURAL , S.E.N.S SMART ENERGY NATURAL SENSATION , FRUISPIES , LES FRUITIES , LE FRUIT DANS SON SIMPLE APPAREIL , FRUITNESS , NATURE WANTED


SMART INNOV - 112 AVENUE KLEBER - 75016 - PARIS - France


Madame Linda Hardy - 104 RUE CAMBRONNE - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Vêtements ;

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; lait ; produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Thé ; sucre ; riz ; préparations faites de céréales ; pâtisseries ; confiserie ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Fruits frais ; légumes frais ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).